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Marques déposées par monsieur Xavier Devendeville
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ORGANIC Season Food
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIC Season Food
Monsieur Xavier Devendeville
Monsieur Jean-Laurent Mazzia

Numéro de dépôt :
4457835
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
ORGANIC Season Food de Xavier Devendeville

Présentation de la marque ORGANIC Season Food

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par monsieur Xavier Devendeville et monsieur Jean-Laurent Mazzia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC Season Food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Les déposants sont monsieur Xavier Devendeville domicilié(e) 35 rue de la Rangée - 92380 - Garches - France et monsieur Jean-Laurent Mazzia domicilié(e) 8 rue de la Dent du Chat - 73100 - Aix-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Venturi, Monsieur Jean-Etienne Nabo domicilié(e) 61 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque ORGANIC Season Food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC Season Food arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

Xavier Devendeville a également déposé les autres marques suivantes : C COMPOZ SALAD BAR


Monsieur Xavier Devendeville - 35 rue de la Rangée - 92380 - Garches - France

Monsieur Jean-Laurent Mazzia - 8 rue de la Dent du Chat - 73100 - Aix-les-Bains - France


Venturi, Monsieur Jean-Etienne Nabo - 61 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Pâtisseries ; sauces (condiments) ; sandwiches ; biscuits ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.